Association " Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3034482
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010
Présentation de la marque Menu-Code
Déposée le 15 juin 2000 par l'association loi 1901 " Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Menu-Code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 " Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901 domicilié(e) 26 avenue du Maréchal Joffre, BP 40416, 60635 CHANTILLY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 831 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fernand RIGOLA Président Association " Les Mains du Coeur " - France.
La marque Menu-Code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Menu-Code est expirée depuis le 15 juin 2010.
" Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Mimo-Code
Association " Les Mains du Coeur " Régie par la loi de 1901 - 26 avenue du Maréchal Joffre, BP 40416, 60635 CHANTILLY Cedex - France - SIREN 027831000
Monsieur Fernand RIGOLA Président Association " Les Mains du Coeur " - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir mouchoirs en papier, linge de table, Cartonnages, Sacs, Sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouter ; caractère d'imprimerie ; clichés. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour arbres de Noël. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Chocolat sous forme de sucettes représentant les panneaux du code de la route.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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